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France) Éditeur : Université de Sciences sociales, Toulouse 1. France Source : Les thèses de l'UT1 en texte intégral Spécialité : Droit international ; Droit public, constitutionnel et administratif URL : http://www.biu-toulouse.fr/uss/scd/theses/fiches-pdf/artaud-vignollet-s/ThS... Notice mise en ligne le 28/12/2005 et mise à jour le 06/02/2009 Notice - Ressource - Ressource en cache 9945 - Droits d'auteur : La propriété littéraire et artistique dans une société démocratique Monographie Éditeur : FIJ. Fédération internationale des journalistes. FEJ. Fédération européenne des journalistes. Bruxelles. Belgique Source : Fédération européenne des journalistes Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle URL : http://europe.ifj.org/assets/docs/018/212/5ff7e12-398cbd4.pdf Notice mise en ligne le 29/06/2008 et mise à jour le 11/11/2008 Notice - Ressource - Ressource en cache 9760 - Droit des biens Ressource pédagogique Wester-Ouisse, Véronique (UBO. Université de Bretagne occidentale. CRDP. Centre de recherche en droit privé. Brest. France) Source : Droit - méthodes et documents : site personnel de Véronique Wester-Ouisse Spécialité : Droit civil URL : http://droit.wester.ouisse.free.fr/pages/menu_droit_biens.htm Notice mise en ligne le 03/01/2008 et mise à jour le 11/11/2008 Notice - Ressource - Ressource en cache 9761 - Droit des sûretés Ressource pédagogique Wester Ouisse, Véronique (UBO. Université de Bretagne occidentale. CRDP. Centre de recherche en droit privé. Brest. France) Source : Droit - méthodes et documents : site personnel de Véronique Wester-Ouisse Spécialité : Droit civil URL : http://droit.wester.ouisse.free.fr/pages/menu_droit_suretes.htm Notice mise en ligne le 03/01/2008 et mise à jour le 11/11/2008 Notice - Ressource - Ressource en cache 9846 - Droit pénal général Ressource pédagogique Wester-Ouisse, Véronique (UBO. Université de Bretagne occidentale. CRDP. Centre de recherche en droit privé. Brest. France) Source : Droit - méthodes et documents : site personnel de Véronique Wester-Ouisse Spécialité : Droit pénal URL : http://droit.wester.ouisse.free.fr/pages/droit_penal_general.htm Notice mise en ligne le 03/01/2008 et mise à jour le 21/08/2008 Notice - Ressource - Ressource en cache 9072 - Notions de base en matière de droit d'auteur et droits voisins Chapitre de monographie UNESCO. Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture. Paris. France Source : Rubrique Culture - Droit d'auteur du portail de l'Unesco Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle URL : http://portal.unesco.org/culture/fr/files/30671/11444044803faq_fr.pdf/faq_f... Notice mise en ligne le 31/01/2007 et mise à jour le 16/08/2008 Notice - Ressource - Ressource en cache 8481 - Je blogue tranquille : Dossier pour connaître les usages et les règles juridiques applicables aux blogs Dossier Falque-Pierrotin, Isabelle (éd.) Éditeur : Forum des droits sur l'internet. France Source : Le forum des droits de l'internet Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle URL : http://www.foruminternet.org/particuliers/actualites/guide-nbsp-je-blogue-t... Notice mise en ligne le 08/07/2006 et mise à jour le 16/08/2008 Notice - Ressource - Ressource en cache 8887 - Droit de l'environnement Ressource pédagogique Petitpierre, Anne (UNIGE. Université de Genève. Faculté de Droit. Suisse) Éditeur : UNIGE. Université de Genève. Suisse Source : Dokeos@Unige : Cours de l'Unige Spécialité : Droit de l'environnement URL : http://dokeos.unige.ch/courses/1722/ Notice mise en ligne le 24/07/2006 et mise à jour le 16/08/2008 Notice - Ressource - Ressource en cache 9703 - Droit commercial et des sociétés en Afrique Livre HSD Arthur Young International. Londres. Royaume-Uni Éditeur : AUF. Agence universitaire de la Francophonie. Montréal. Canada ; EDICEF. Editions classiques d'expression française. Vanves. France Source : Bibliothèque en ligne de l'AUF Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel URL : http://www.bibliotheque.refer.org/biblio/details.php?numpubli=48 Notice mise en ligne le 20/10/2007 et mise à jour le 16/08/2008 Notice - Ressource - Ressource en cache 9813 - Les Xe Journées juridiques franco-chinoises sur le droit de l'environnement Congrès, colloque Éditeur : SLC. Société de législation comparée. Paris. France Source : Publications de la SLC Spécialité : Droit de l'environnement URL : http://www.legiscompare.com/Publications/Xe journee_franco-chinoises.html Notice mise en ligne le 22/12/2007 et mise à jour le 16/08/2008 Notice - Ressource - Ressource en cache Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15	OPPORTUNITÉS Archives AGENDA Archives ACTUALITÉS Archives APPELS À CONTRIBUTION Archives À LA UNE À la une en cours Archives