4928 - Incitatifs économiques pour accroître l'efficacité des véhicules : Proposition d'un programme québécois de remise / taxe de vente et de frais d'immatriculation proportionnels aux rendements énergétiques

Description bibliographique

Auteur :

Lefebvre, Jean-François (GRAME. Groupe de recherche appliquée en macroécologie. Montréal. Canada) ; Fradet, Jean-Yvan (GRAME. Groupe de recherche appliquée en macroécologie. Montréal. Canada)

Éditeur :

Ministère de l'environnement et de l'eau du Québec. Canada

Page source :

GRAME, http://www.grame.qc.ca/

Langue :

français

Date de publication :

1995

Description du contenu

Spécialité :

Sciences du vivant - Environnement - Pollution urbaine
Sciences de l'ingénieur - Génie civil, BTP, transport - Transports, infrastructure et trafic

Mots clés :

frais d'immatriculation ; efficacité des véhicules ; surtaxe à l'achat des véhicules neufs ; véhicule énergivore ; surtaxe de vente

Table des matières :

Introduction
Des frais d'immatriculation modulés selon l'efficacité
Influencer le coût d'achat: le système de taxe-remise
Méthodologie
Caractéristiques de l'échantillonnage
Quelques données sur le parc québécois
Conclusion
Bibliographie

Résumé :

Cette étude propose deux instruments économiques qui pourraient contribuer sensiblement à accroître les rendements énergétiques du parc automobile québécois: moduler les frais d'immatriculation selon l'efficacité des véhicules et adopter une surtaxe à l'achat des véhicules neufs touchant particulièrement les véhicules énergivores, jumelée à un programme de subventions destiné à orienter les acheteurs vers l'acquisition de véhicules moins énergivores. Elle présente plusieurs scénarios possibles pour chacune de ces mesures.

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Format :

HTML

URL de référence :

http://www.grame.qc.ca/t.c.html

Notice mise en ligne le 11/05/2003