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À LA UNE le 21/01/2009 L'Infothèque francophone en transitionEn juin dernier, on vous informait qu'un programme d'action pour l'évolution de l'Infothèque francophone était en cours d'élaboration. Cette période de transition se poursuivra pour encore quelques mois. | ||
CATALOGUE
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CATALOGUE DE RESSOURCES
Recherche par thèmes → Sciences de la société → Droit → Droit fiscal, commercial et industriel280 ressources 9759 - Droit bancaireRessource pédagogique
Wester-Ouisse, Véronique (UBO. Université de Bretagne occidentale. CRDP. Centre de recherche en droit privé. Brest. France)
Source : Droit - méthodes et documents : site personnel de Véronique Wester-Ouisse
Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel
URL : http://droit.wester.ouisse.free.fr/pages/menu_bancaire.htm Notice mise en ligne le 22/12/2007 et mise à jour le 16/08/2008
9703 - Droit commercial et des sociétés en AfriqueLivre
HSD Arthur Young International. Londres. Royaume-Uni
Éditeur : AUF. Agence universitaire de la Francophonie. Montréal. Canada ; EDICEF. Editions classiques d'expression française. Vanves. France
Source : Bibliothèque en ligne de l'AUF
Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel
URL : http://www.bibliotheque.refer.org/biblio/details.php?numpubli=48 Notice mise en ligne le 20/10/2007 et mise à jour le 16/08/2008
10225 - Code IDEF annoté de l'OHADABanque de données
Mercadal, Barthélemy (coord.) (IDEF. Institut international de droit d'expression et d'inspiration françaises. Paris. France)
Source : IDEF
Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel
URL : http://www.institut-idef.org/-Code-OHADA-annote-.html Notice mise en ligne le 07/07/2008
10192 - Jurisprudence OHADABanque de données
Éditeur : UNIDA. Association pour l'unification du droit en Afrique. Paris. France
Source : Le portail du droit des affaires en Afrique
Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel
URL : http://www.ohada.com/jurisprudence/ Notice mise en ligne le 13/06/2008
10032 - Principaux contrats de l'entrepriseRessource pédagogique
Éditeur : CNAM. Conservatoire national des arts et métiers. Chaire de droit des affaires. Paris. France
Source : Cours de la chaire Droit des affaires du CNAM
Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel
URL : http://www.cnam.fr/pole-ecogestion/IMG/zip/_Microsoft_Word_-_Cours_sur_les_... Notice mise en ligne le 09/06/2008
9884 - OHADA et Union européenne : les mécanismes d'harmonisation du droit des affairesCongrès, colloque
Éditeur : ANF. Association du notariat francophone. Paris. France
Source : Association du notariat francophone
Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel ; Droit international
URL : http://www.notariat-francophone.org/anf/anf.nsf/Ressources/OHADA/$file/ANF_... Notice mise en ligne le 09/02/2008
9640 - La réforme des législations minières en Afrique et le rôle des institutions financières internationales : le cas de la République démocratique du CongoMonographie
Mazalto, Marie (UQAM. Université du Québec à Montréal. GRAMA. Groupe de recherche sur les activités minières en Afrique. Canada)
Éditeur : IEIM. Institut d'études internationales de Montréal. Canada
Source : Monographies de l'IEIM
Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel ; Droit de l'environnement
URL : http://www.er.uqam.ca/nobel/ieim/spip.php?article3299 Notice mise en ligne le 18/11/2007 et mise à jour le 20/12/2007
5835 - Droit de l'arbitrageRessource pédagogique
Meyer, Pierre (UO. Université de Ouagadougou. UFR. Sciences juridique et politique. Burkina Faso)
Éditeur : UNIDA. Association pour l'unification du droit en Afrique. Paris. France
Source : Le portail du droit des affaires en Afrique, Rubrique formation en ligne
Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel ; Droit international
URL : http://www.ohada.com/faq.php?cat=4 Notice mise en ligne le 08/09/2007
5844 - La cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADARessource pédagogique
Moudoudou, Placide (Université Marien Ngouabi. Faculté de Droit. Brazzaville. Congo)
Éditeur : UNIDA. Association pour l'unification du droit en Afrique. Paris. France
Source : Le portail du droit des affaires en Afrique, Rubrique formation en ligne
Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel ; Droit civil ; Droit international
URL : http://www.ohada.com/faq.php?cat=7 Notice mise en ligne le 08/09/2007
4163 - L'OHADA ou la sécurisation du droit des affaires en AfriqueThèse, mémoire de diplôme
Etonde, Charles (UVHC. Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis. France)
Éditeur : Legiteam. Boulogne. France
Source : Publication de travaux, mémoires... sur Village de la Justice
Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel ; Droit international
URL : http://www.village-justice.com/articles/Memoire-OHADA-securisation-droit,34... Notice mise en ligne le 26/12/2002 et mise à jour le 17/08/2007
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